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Titre : Code Civil 1984 petit format Type de document : LIVRE Auteurs : AAA, Auteur ; Charles VAN DOREN, Fonction indéterminée Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1984 Importance : 1519 Langues : (fra) Résumé : 02/06/2021 Note de contenu : 30/04/2021 Permalink : https://rimont.bibliossimo.info/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=766 Exemplaires(1)
Code-barres cote SIGLE cote NR cote ABC cote N° DOC cote TOME cote TAILLE Cote Support Localisation Section Disponibilité P41520 SC.02 AAA 004A LIVRE PHILO Salle Saint Lazare Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Titre : Code Civil 2005 Type de document : LIVRE Auteurs : Auteur sans contribution, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2004 Importance : 2269 Langues : (fra) Résumé : 02/06/2021 Note de contenu : 30/01/2004 Permalink : https://rimont.bibliossimo.info/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=672 Exemplaires(1)
Code-barres cote SIGLE cote NR cote ABC cote N° DOC cote TOME cote TAILLE Cote Support Localisation Section Disponibilité P26996 SC.02 AAA 004 LIVRE PHILO Salle Saint Lazare Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Titre : Code pénal 2006 Type de document : LIVRE Auteurs : Auteur sans contribution, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2005 Importance : 2565 Langues : (fra) Résumé : 02/06/2021 Note de contenu : 05/02/2007 Permalink : https://rimont.bibliossimo.info/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=713 Exemplaires(1)
Code-barres cote SIGLE cote NR cote ABC cote N° DOC cote TOME cote TAILLE Cote Support Localisation Section Disponibilité P8580 SC.02 AAA 005 LIVRE PHILO Salle Saint Lazare Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Titre : Cultes et congrégations Type de document : LIVRE Auteurs : TAWIL, Emmanuel, Auteur Mention d'édition : [Éd.] 2019 Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : DL 2019 Autre Editeur : Juris éditions Collection : Collection Juris corpus, ISSN 2114-3315 Importance : 1 vol. (XIII-463 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-18132-2 Prix : 70 EUR Note générale : Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Index. décimale : 342.440 852 Résumé : Cet ouvrage est consacré au droit des cultes et des congrégations, en premier lieu celui issu des lois de 1901 et de 1905. Il insiste sur les questions institutionnelles, l'articulation entre le régime général et les différents régimes spéciaux (Alsace-Moselle et Outre-mer), la tutelle des pouvoirs publics, ainsi que les différentes formes de soutien direct et indirect que ces derniers apportent. Tenant compte des spécificités et de l'histoire des différentes confessions et de leur organisation, notamment de leurs systèmes normatifs propres, cet ouvrage est à la fois une contribution doctrinale et une aide à la résolution des problèmes juridiques concrets qui se posent aux cultes et aux congrégations. Permalink : https://rimont.bibliossimo.info/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=781 Exemplaires(1)
Code-barres cote SIGLE cote NR cote ABC cote N° DOC cote TOME cote TAILLE Cote Support Localisation Section Disponibilité 40427 K.8 26 40427 LIVRE THEO Grande Biblio Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Titre : Droit canonique Type de document : LIVRE Auteurs : DURAND, Jean-Paul, Auteur ; ÉCHAPPÉ, Olivier, Auteur ; VALDRINI, Patrick, Auteur ; VERNAY, Jacques, Auteur Mention d'édition : 2 Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1989 Collection : Précis Dalloz Importance : 749 p Langues : Français (fre) Note de contenu : 24/05/16 Permalink : https://rimont.bibliossimo.info/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=157 Exemplaires(2)
Code-barres cote SIGLE cote NR cote ABC cote N° DOC cote TOME cote TAILLE Cote Support Localisation Section Disponibilité 16183 K.3 42 LIVRE THEO Grande Biblio Disponible K 3 42 44973 K.3 42 LIVRE THEO Grande Biblio Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
PermalinkPermalinkPermalinkDroit romain et ancien droit français : régimes matrimoniaux, successions, libéralités / TIMBAL, P.C. (1975)
PermalinkPermalinkPermalinkHISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES REGIMES POLITIQUES DE LA FRANCE DE 1789 A NOS JOURS / CHEVALLIER, Jean-Jacques (1972)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkLa révélation chrétienne et le droit : colloque de philosophie du droit (24 et 25 novembre 1959) / AUTEURS, Contributions (1961)
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